Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

Nom commercial : Atelier T6

Statut juridique : Auto-entrepreneur
Code postal : 34740
Ville : Vendargues
Pays : France

Numéro SIRET : 105 109 391 00018
Numéro RCS : 105 109 391

Adresse email de contact : benjamin.cornette@ateliert6.com

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par : IIONOS

Shopify Inc.

Adresse :
151 O’Connor Street
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Site internet :
https://www.shopify.com

3. Activité

Le site Atelier T6 propose la vente en ligne de montres et d’accessoires horlogers.

Les produits peuvent inclure des montres assemblées, personnalisées ou modifiées selon les spécifications indiquées sur le site.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site (textes, images, photographies, logos, graphismes, design, icônes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive d’Atelier T6, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle du site ou de ses éléments, sans autorisation préalable écrite, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

5. Responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.

Atelier T6 s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées, mais ne saurait garantir l’absence totale d’erreurs ou d’omissions.

L’éditeur du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant :

de l’utilisation du site
de l’impossibilité d’accéder au site
ou de l’utilisation des informations disponibles sur le site.

6. Données personnelles

Les informations personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la réglementation relative à la protection des données personnelles, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Les données collectées peuvent inclure :

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du traitement des commandes
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de l’amélioration des services.

Les utilisateurs disposent des droits suivants concernant leurs données :

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Toute demande relative aux données personnelles peut être adressée à :

7. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin :

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8. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le client dispose de la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.

Le médiateur compétent est :

À défaut, le consommateur peut également utiliser la plateforme européenne de règlement des litiges en ligne :

https://ec.europa.eu/consumers/odr