Conditions générales de vente

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de produits effectuées sur le site internet exploité par Atelier T6.

Toute commande passée sur ce site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le client.

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site.

Atelier T6 s’efforce de présenter les produits avec la plus grande précision possible. Toutefois, certaines variations peuvent exister notamment en raison :

  • des réglages d’écran

  • des matériaux utilisés

  • des caractéristiques propres aux produits.

Les photographies n’ont pas de valeur contractuelle.

3. Commandes

Toute commande passée sur le site constitue une offre d’achat.

La commande est considérée comme confirmée une fois le paiement validé.

Atelier T6 se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de :

  • suspicion de fraude

  • litige avec un client

  • erreur manifeste sur le prix.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€).

Sauf mention contraire, les prix affichés n’incluent pas :

  • les frais de livraison

  • les éventuelles taxes d’importation.

Le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande.

Atelier T6 se réserve le droit de modifier les prix à tout moment.

5. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande.

Les paiements peuvent être effectués par les moyens proposés sur le site (carte bancaire, prestataires de paiement sécurisés, etc.).

Les transactions sont sécurisées via les plateformes de paiement utilisées par le site.

6. Livraison

Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.

Atelier T6 ne peut être tenu responsable des retards liés :

  • aux transporteurs

  • aux services postaux

  • aux douanes

  • ou à des circonstances exceptionnelles.

7. Droit de rétractation

Conformément à la législation européenne, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation.

Le produit doit être retourné :

  • dans son état d’origine

  • non porté

  • avec son emballage d’origine.

Les frais de retour sont à la charge du client sauf en cas d’erreur de notre part.

8. Produits personnalisés

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés ou fabriqués à la demande du client.

Les montres modifiées, assemblées ou configurées à la demande sont considérées comme des produits personnalisés.

9. Garantie

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés conformément à la législation en vigueur.

En cas de défaut, le client doit contacter le service client dans les meilleurs délais.

10. Responsabilité

Atelier T6 ne saurait être tenu responsable :

  • d’une mauvaise utilisation du produit

  • d’une usure normale

  • de dommages résultant d’une modification ou réparation effectuée par un tiers.

11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site (textes, images, logos, design) sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

12. Données personnelles

Les informations collectées lors de la commande sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.

13. Droit applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

14. Contact

Pour toute question concernant les présentes conditions de vente, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

Email : contact@ateliert6.com